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Marques déposées par monsieur jean charles mosni
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MOSNI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSNI
M. jean charles mosni, Agissant pour le compte de la société "M.J.C.A" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3917068
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/04/2022
MOSNI de jean charles mosni

Présentation de la marque MOSNI

Déposée le 30 avril 2012 par monsieur jean charles mosni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOSNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur jean charles mosni domicilié(e) domaines de pailloles - 47170 - mezin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean charles mosni domicilié(e) domaines de pailloles - 47170 - mezin - France.

La marque MOSNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSNI est expirée depuis le 30 avril 2022.

jean charles mosni a également déposé les autres marques suivantes : L ECOMAXY , MOSNI , L'ECOMAXY


M. jean charles mosni, Agissant pour le compte de la société "M.J.C.A" en cours de formation - domaines de pailloles - 47170 - mezin - France


M. jean charles mosni - domaines de pailloles - 47170 - mezin - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.